Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CWG France s.a. TRAITEMENT DES EAUX
C.W.G FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
99788938
Date de dépôt :
22/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2009

Présentation de la marque CWG France s.a. TRAITEMENT DES EAUX

Déposée le 22 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) C.W.G FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CWG France s.a. TRAITEMENT DES EAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.W.G FRANCE domicilié(e) 2, rue Marc Seguin, B.P. 370, 69746 GENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jean Michel PORTAL - France.

La marque CWG France s.a. TRAITEMENT DES EAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788938.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CWG France s.a. TRAITEMENT DES EAUX est expirée depuis le 22 avril 2009.

C.W.G FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CERTIS Environnement , AQUACOM FRANCE WATERTREATMENT


C.W.G FRANCE S.A. - 2, rue Marc Seguin, B.P. 370, 69746 GENAS - France


Cabinet Jean Michel PORTAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

- filtres pour eaux potable - produits chimiques destinés à l'industrie - reservoir d'eau sous pression - stérilisateur d'eau - appareils de distribution d'eau - appareils de prise d'eau - refroidisseur d'installation à eau - traitement de matériaux - installation de distribution d'eau - eau de mer à usage industriel - recherche scientifique et industrielle sur la purification de l'eau - appareils à filtrer l'eau - appareils et installation pour l'adoucissement de l'eau - eau, appareils et machines pour la purification - installation pour l'approvisionnement de l'eau - installation pour la purification de l'eau - produits pour adoucir l'eau - produits pour la purification de l'eau - installations déssalement eau de mer.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.