Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERTIS Environnement
C.W.G. FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
3171739
Date de dépôt :
01/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
01/07/2012
CERTIS Environnement de C.W.G. FRANCE

Présentation de la marque CERTIS Environnement

Déposée le 1 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) C.W.G. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CERTIS Environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.W.G. FRANCE domicilié(e) 2, rue Marc Seguin, BP 370,69746 GENAS - 69746 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jean-Michel PORTAL domicilié(e) 30, rue Vaubecour,69002 LYON - 69002 - France.

La marque CERTIS Environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTIS Environnement est expirée depuis le 1 juillet 2012.

C.W.G. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CWG France s.a. TRAITEMENT DES EAUX , AQUACOM FRANCE WATERTREATMENT


C.W.G. FRANCE S.A. - 2, rue Marc Seguin, BP 370,69746 GENAS - 69746 - France


Cabinet Jean-Michel PORTAL - 30, rue Vaubecour,69002 LYON - 69002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

- Filtres pour eau potable - Produits chimiques destinés à l'industrie - Réservoir d'eau sous pression - Stérilisateur d'eau - Appareils de distribution d'eau - Refroidisseur d'installation à eau - Traitement de matériaux - Installation de distribution d'eau - Eau de mer à usage industriel - Recherche scientifique et industrielle sur la purification de l'eau - Appareils à filtrer l'eau - Appareils et installation pour l'adoucissement de l'eau - Eau, appareils et machines pour la purification - Installation pour l'approvisionnement de l'eau - Installation pour la purification de l'eau - Produits pour adoucir l'eau - Produits pour la purification de l'eau - Installations dessalement eau de mer - Conseils en organisation et direction des affaires - Comptabilité - Gestion de fichiers informatiques - Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - Installations de conduite d'eau - Filtres pour eau potable - Réservoirs d'eau sous pression - Installations de distribution d'eau - Traitement de l'eau - Affaires expertises dans le domaine de l'eau - Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.