Marque renouvelée - Marque en vigueur

C-VIATIS
C-Viatis, SARL

Numéro de dépôt :
3462351
Date de dépôt :
13/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
13/11/2026
C-VIATIS de C-Viatis

Présentation de la marque C-VIATIS

Déposée le 13 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C-Viatis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « C-VIATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C-Viatis domicilié(e) 36 boulevard Pasteur - 35170 - BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 708 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ABCD NUTRITION, M. THEBAUDIN Jean-Yves domicilié(e) 7 CHEMIN des entreprises - 60730 - NOVILLERS - France.

La marque C-VIATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C-VIATIS arrivera à expiration en date du 13 novembre 2026.


C-Viatis, SARL - 36 boulevard Pasteur - 35170 - BRUZ - France - SIREN 494708332


ABCD NUTRITION, M. THEBAUDIN Jean-Yves - 7 CHEMIN des entreprises - 60730 - NOVILLERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Inscription le 14 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°575605 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Inscription le 26 octobre 2016 - Irrecevable après publication de la demande n°687960 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Inscription le 25 janvier 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable;Erratum n°693260 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-25

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2017 n°2648198 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-05

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°714089 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

Extraits d'origine animales ou végetale à usage alimentaire.

Préparations à base de fruits et légumes séchés ; confitures, compote, lait et produits laitiers huiles et graisses comestiques et alimentaires, boissons lactées.

Farines et préparations faites de céréales, préparations en poudre à reconstituer avant consommation : potages, sauces, entremets, pains, patisseries, crêpes. Biscuiterie, gâteaux, chocolats, boissons à base de cacao, de chocolat, de café ou de thé.