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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) C-Viatis Laboratoire
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GLUTEN FREE COMTOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GLUTEN FREE COMTOUT
C-Viatis Laboratoire, EURL

Numéro de dépôt :
4040246
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2023
GLUTEN FREE COMTOUT de C-Viatis Laboratoire

Présentation de la marque GLUTEN FREE COMTOUT

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) C-Viatis Laboratoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GLUTEN FREE COMTOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) C-Viatis Laboratoire domicilié(e) 36 boulevard Pasteur - 35170 - BRUZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C-Viatis Laboratoire, M. Jean-Yves THEBAUDIN domicilié(e) 36 boulevard Pasteur - 35170 - BRUZ - France.

La marque GLUTEN FREE COMTOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLUTEN FREE COMTOUT est expirée depuis le 16 octobre 2023.

C-Viatis Laboratoire a également déposé les autres marques suivantes : C-Liac , Les compléments de Céliane , VIADELICE CAO , VEGELICE , PROTALSAFE


C-Viatis Laboratoire, EURL - 36 boulevard Pasteur - 35170 - BRUZ - France


C-Viatis Laboratoire, M. Jean-Yves THEBAUDIN - 36 boulevard Pasteur - 35170 - BRUZ - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.