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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C'VENDU SANS COMMISSION
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C'VENDU SANS COMMISSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'VENDU SANS COMMISSION
C'VENDU SANS COMMISSION, SARL

Numéro de dépôt :
3741050
Date de dépôt :
26/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2020
C\'VENDU SANS COMMISSION de C\'VENDU SANS COMMISSION

Présentation de la marque C'VENDU SANS COMMISSION

Déposée le 26 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C'VENDU SANS COMMISSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'VENDU SANS COMMISSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C'VENDU SANS COMMISSION domicilié(e) CHEMIN DES MOULIERES - 34120 - PEZENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, passepont georges domicilié(e) CHEMIN DES MOULIERES - 34120 - PEZENAS - France.

La marque C'VENDU SANS COMMISSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'VENDU SANS COMMISSION est expirée depuis le 26 mai 2020.


C'VENDU SANS COMMISSION, SARL - CHEMIN DES MOULIERES - 34120 - PEZENAS - France


passepont georges - CHEMIN DES MOULIERES - 34120 - PEZENAS - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

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