Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERRA
Numéro de dépôt :
1043515
Date de dépôt :
08/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TERRA
Déposée le 8 mars 1978 par C. VAN DER LELY N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TERRA est expirée depuis le 8 mars 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-042