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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C&V
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Clémentine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clémentine
C&V, SAS

Numéro de dépôt :
3771520
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2020
Clémentine de C&V

Présentation de la marque Clémentine

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C&V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clémentine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C&V domicilié(e) Route de Truchebanate 01100 Arbent - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean François POTUT domicilié(e) 38 Rue Pascal - 01100 - Oyonnax - France.

La marque Clémentine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clémentine est expirée depuis le 4 octobre 2020.


C&V, SAS - Route de Truchebanate 01100 Arbent - France


Jean François POTUT - 38 Rue Pascal - 01100 - Oyonnax - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 23 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710044 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23

Perruques ; articles décoratifs pour la chevelure.