Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société C.V.V.B
/
FAIVELEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAIVELEY
C.V.V.B.

Numéro de dépôt :
95599296
Date de dépôt :
27/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2005

Présentation de la marque FAIVELEY

Déposée le 27 novembre 1995 par la société C.V.V.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAIVELEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la société C.V.V.B domicilié(e) 8, Rue du Tribourg, 21700 NUITS ST GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 567 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Consortium Viticole et Vinicole de Bourgogne (C.V.V.B.) - France.

La marque FAIVELEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599296.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIVELEY est expirée depuis le 27 novembre 2005.

C.V.V.B a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FAIVELEY NUITS ST GEORGES , JULES REGNIER


C.V.V.B. - 8, Rue du Tribourg, 21700 NUITS ST GEORGES - France - SIREN 775567928


Consortium Viticole et Vinicole de Bourgogne (C.V.V.B.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Boissons alcooliques (à l'exception de bières)