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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.V.V.B
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DOMAINE FAIVELEY NUITS ST GEORGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE FAIVELEY NUITS ST GEORGES
C.V.V.B SAS

Numéro de dépôt :
3481727
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2017
DOMAINE FAIVELEY NUITS ST GEORGES de C.V.V.B

Présentation de la marque DOMAINE FAIVELEY NUITS ST GEORGES

Déposée le 12 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.V.V.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE FAIVELEY NUITS ST GEORGES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.V.V.B domicilié(e) 8 RUE DU TRIBOURG,21700 NUITS SAINT GEORGES - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 567 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.V.V.B domicilié(e) 8 RUE DU TRIBOURG,21700 NUITS SAINT GEORGES - 21700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE FAIVELEY NUITS ST GEORGES est expirée depuis le 12 février 2017.

C.V.V.B a également déposé les autres marques suivantes : FAIVELEY , JULES REGNIER


C.V.V.B SAS - 8 RUE DU TRIBOURG,21700 NUITS SAINT GEORGES - 21700 - France - SIREN 775567928


C.V.V.B - 8 RUE DU TRIBOURG,21700 NUITS SAINT GEORGES - 21700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Nuits Saint Georges ”.