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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.V.P. TOURISME
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CAP DECOUVERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP DECOUVERTE
C.V.P. TOURISME (SA)

Numéro de dépôt :
1703670
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2001

Présentation de la marque CAP DECOUVERTE

Déposée le 31 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) C.V.P. TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP DECOUVERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.V.P. TOURISME domicilié(e) 25, rue du Bignon, 35135 CHANTEPIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian PLAISANCE - France.

La marque CAP DECOUVERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP DECOUVERTE est expirée depuis le 31 octobre 2001.

C.V.P. TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : CVP TOURISME , SYGESTOUR , ALMA VOYAGES


C.V.P. TOURISME (SA) - 25, rue du Bignon, 35135 CHANTEPIE - France


Christian PLAISANCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

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