Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION BEAUBOURG
C.V.P. LE PELICAN S.A.

Numéro de dépôt :
1706350
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2001

Présentation de la marque COLLECTION BEAUBOURG

Déposée le 19 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) C.V.P. LE PELICAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLLECTION BEAUBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.V.P. LE PELICAN domicilié(e) 43, rue Beaubourg, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque COLLECTION BEAUBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION BEAUBOURG est expirée depuis le 19 novembre 2001.

C.V.P. LE PELICAN a également déposé les autres marques suivantes : LE PELICAN


C.V.P. LE PELICAN S.A. - 43, rue Beaubourg, 75003 PARIS - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

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