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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.V.M.A
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VELOUTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOUTIN
C.V.M.A., Cie Gale DES VINS DU MIDI (S.A.)

Numéro de dépôt :
1344217
Date de dépôt :
07/02/1986
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Date d'expiration :
07/02/1996
VELOUTIN de C.V.M.A

Présentation de la marque VELOUTIN

Déposée le 7 février 1986 par la Société Anonyme (SA) C.V.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « VELOUTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.V.M.A domicilié(e) 38, rue de Lisbonne, 75008 PARIS. par son établissement VINS CAVDAL, 3, rue de la Brasserie, 60200 COMPIEGNE. - France.

La marque VELOUTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344217.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOUTIN est expirée depuis le 7 février 1996.

C.V.M.A a également déposé les autres marques suivantes : SOMIOR , ROCHECROIX , CHAMP-LIEU , SABELS , AUBERNON , FONJAUR , COLOMBIERES , CRIQUETIN , GUILLEDOU , COMPAGNIE GENERALE DE COURTAGE ET COMMISSION VINS


C.V.M.A., Cie Gale DES VINS DU MIDI (S.A.) - 38, rue de Lisbonne, 75008 PARIS. par son établissement VINS CAVDAL, 3, rue de la Brasserie, 60200 COMPIEGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Vins, Spiritueux et liqueurs.