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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.V.M.A
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CHAMP-LIEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMP-LIEU
C.V.M.A., Cie Gale DES VINS DU MIDI (S.A.)

Numéro de dépôt :
1350905
Date de dépôt :
03/04/1986
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Date d'expiration :
03/04/1996
CHAMP-LIEU de C.V.M.A

Présentation de la marque CHAMP-LIEU

Déposée le 3 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) C.V.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « CHAMP-LIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.V.M.A domicilié(e) 38, rue de Lisbonne, 75008 PARIS. par son établissement VINS CAVDAL (S.A),3, rue de la Brasserie, 60200 COMPIEGNE. - France.

La marque CHAMP-LIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMP-LIEU est expirée depuis le 3 avril 1996.

C.V.M.A a également déposé les autres marques suivantes : SOMIOR , ROCHECROIX , SABELS , AUBERNON , FONJAUR , COLOMBIERES , CRIQUETIN , GUILLEDOU , COMPAGNIE GENERALE DE COURTAGE ET COMMISSION VINS , FONGUYEN


C.V.M.A., Cie Gale DES VINS DU MIDI (S.A.) - 38, rue de Lisbonne, 75008 PARIS. par son établissement VINS CAVDAL (S.A),3, rue de la Brasserie, 60200 COMPIEGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Vins, Spiritueux et liqueurs.