Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU COMMANDEUR
C.V.M.A. COMPAGNIE GENERALE DES VINS DU MIDI (S.A.)

Numéro de dépôt :
1169040
Date de dépôt :
25/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CUVEE DU COMMANDEUR

Déposée le 25 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) C.V.M.A. COMPAGNIE GENERALE DES VINS DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DU COMMANDEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.V.M.A. COMPAGNIE GENERALE DES VINS DU MIDI domicilié(e) 38, rue de Lisbonne, 75008 PARIS. - France.

La marque CUVEE DU COMMANDEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CUVEE DU COMMANDEUR est expirée depuis le 25 juin 1990.

C.V.M.A. COMPAGNIE GENERALE DES VINS DU MIDI a également déposé les autres marques suivantes : AS&F MONOPOLE SAINTOR , ROYAL ADJAR , GRAND COMMANDEUR , C.V.M.A.


C.V.M.A. COMPAGNIE GENERALE DES VINS DU MIDI (S.A.) - 38, rue de Lisbonne, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-38

Vins.