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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.V.C
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CHENE VERT CONSEIL GROUPE VETERINAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHENE VERT CONSEIL GROUPE VETERINAIRE
C.V.C., SAS, ZONE INDUSTRIELLE DE BELLEVUE II

Numéro de dépôt :
3833483
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2021
CHENE VERT CONSEIL GROUPE VETERINAIRE de C.V.C

Présentation de la marque CHENE VERT CONSEIL GROUPE VETERINAIRE

Déposée par voie électronique le 23 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.V.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHENE VERT CONSEIL GROUPE VETERINAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.V.C domicilié(e) - 35220 - CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 093 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHENE VERT CONSEIL (C.V.C.), ZONE INDUSTRIELLE DE BELLEVUE II domicilié(e) - 35220 - CHATEAUBOURG - France.

La marque CHENE VERT CONSEIL GROUPE VETERINAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833483.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 35 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHENE VERT CONSEIL GROUPE VETERINAIRE est expirée depuis le 23 mai 2021.


C.V.C., SAS, ZONE INDUSTRIELLE DE BELLEVUE II - 35220 - CHATEAUBOURG - France - SIREN 519093892


CHENE VERT CONSEIL (C.V.C.), ZONE INDUSTRIELLE DE BELLEVUE II - 35220 - CHATEAUBOURG - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 5 novembre 2012 - Concession de licence n°588016 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-11-05

Inscription le 21 janvier 2013 - Concession de licence n°593051 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-21

Inscription le 21 janvier 2013 - Concession de licence n°593049 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-21

Inscription le 21 janvier 2013 - Concession de licence n°593047 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-21

Inscription le 21 janvier 2013 - Concession de licence n°593048 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-21

Inscription le 21 janvier 2013 - Concession de licence n°593050 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-21

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Formation ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;Recherche sur le plan des médicaments vétérinaires ;

Services vétérinaires ;Consultations vétérinaires.