Déposée le 3 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C TOUT BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C TOUT BIO »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C TOUT BIO domicilié(e) 109 Impasse Patelin,97440 SAINT ANDRE - 97440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 719 015 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne Dubois-Roquebert domicilié(e) 163 Allée Palissade,97440 SAINT ANDRE - 97440 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C TOUT BIO est expirée depuis le 3 juin 2018.
C TOUT BIO SARL - 109 Impasse Patelin,97440 SAINT ANDRE - 97440 - France - SIREN 503719015
Corinne Dubois-Roquebert - 163 Allée Palissade,97440 SAINT ANDRE - 97440 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28
Machines de cuisine électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, biscuiterie, biscottes ; sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous ces produits sont issus de l'agriculture à partir de produits qui en sont issus.
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