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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C-TECHNOLOGIES
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Smart Lock Box
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Smart Lock Box
C-TECHNOLOGIES, SAS

Numéro de dépôt :
3959281
Date de dépôt :
07/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2022
Smart Lock Box de C-TECHNOLOGIES

Présentation de la marque Smart Lock Box

Déposée le 7 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C-TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Smart Lock Box » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C-TECHNOLOGIES domicilié(e) Le Marais - 14710 - RUSSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C-TECHNOLOGIES, M. HENAU Richard domicilié(e) Le Marais - 14710 - RUSSY - France.

La marque Smart Lock Box a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart Lock Box est expirée depuis le 7 novembre 2022.


C-TECHNOLOGIES, SAS - Le Marais - 14710 - RUSSY - France


C-TECHNOLOGIES, M. HENAU Richard - Le Marais - 14710 - RUSSY - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 30 janvier 2014 - Rejet partiel n°617608 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Emballage et entreposage de marchandises distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.