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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C-TEC Constellium Technology Center
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C-TEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C-TEC
C-TEC Constellium Technology Center, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4146174
Date de dépôt :
06/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2025
C-TEC de C-TEC Constellium Technology Center

Présentation de la marque C-TEC

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C-TEC Constellium Technology Center auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C-TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C-TEC Constellium Technology Center domicilié(e) 40 -44 rue Washington - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 366 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque C-TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-TEC arrivera à expiration en date du 6 janvier 2025.

C-TEC Constellium Technology Center a également déposé les autres marques suivantes : BATSCAN


C-TEC Constellium Technology Center, Société par Actions Simplifiée - 40 -44 rue Washington - 75008 - PARIS - France - SIREN 348366410


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, dans les domaines de l'aéronautique, de l'automobile et de l'emballage ; services d'analyses et de recherches techniques et industrielles, ingénierie, études de projets techniques dans les domaines de l'aéronautique, de l'automobile et de l'emballage ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines de l'aéronautique, de l'automobile et de l'emballage ; dessin industriel ; services de dessinateurs pour emballages.