Marque enregistrée - Marque en non vigueur

im@neo INFORMATIQUE GROUPE CTV
C.T.V. SA MOUILLERON LE CAPTIF

Numéro de dépôt :
3229091
Date de dépôt :
21/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2013
im@neo INFORMATIQUE GROUPE CTV de C.T.V. MOUILLERON LE CAPTIF

Présentation de la marque im@neo INFORMATIQUE GROUPE CTV

Déposée le 21 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) C.T.V. MOUILLERON LE CAPTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « im@neo INFORMATIQUE GROUPE CTV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.T.V. MOUILLERON LE CAPTIF domicilié(e) Parc d'Activités Beaupuy 3,85036 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85036 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 140 102 .

La marque im@neo INFORMATIQUE GROUPE CTV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque im@neo INFORMATIQUE GROUPE CTV est expirée depuis le 21 mai 2013.


C.T.V. SA MOUILLERON LE CAPTIF - Parc d'Activités Beaupuy 3,85036 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85036 - France - SIREN 340140102



Inscription le 5 avril 2004 - renonciation partielle n°389983 - Publication au BOPI 2004-04-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

* équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciel (programmes enregistrés). Périphériques d'ordinateurs. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. * télécommunications, informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau Informatique mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de téléconférence. Services de messagerie électronique. * évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits. Etude de projets techniques. Installation, maintenance et mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.