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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.T.F
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CHAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAL
S.A.R.L. C.T.T.F., Cie Traditions des Terroirs de France, Courpalay, 77540 Rozay-en-Brie.

Numéro de dépôt :
1225946
Date de dépôt :
13/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/1992

Présentation de la marque CHAL

Déposée le 13 décembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.T.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.T.F - France.

La marque CHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAL est expirée depuis le 13 décembre 1992.


S.A.R.L. C.T.T.F., Cie Traditions des Terroirs de France, Courpalay, 77540 Rozay-en-Brie. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Viande, poisson, volaille et gibier;Extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles conserves, pickels.café thé cacao, sucre, riz, tapioka, sagou, succédané de café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits gateaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces épices, glace, charcuerie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.