Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TELEFORMULAIRE
C.T.S. SARL

Numéro de dépôt :
92442071
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TELEFORMULAIRE

Déposée le 17 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TELEFORMULAIRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.S domicilié(e) 163 rue de Sèvres, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 499 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BAROUK C.T.S. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

C.T.S a également déposé les autres marques suivantes : BEL'FLANDRE , LE VERITABLE JAMBON BARBECUE , "LA PLANETE AU BOUGT DES DOIGTS" , TELEFORMULAIRE , INFOFAX , TELEDOK , MAGIC ON LINE , DOCOFAX , NFX INTERNATIONAL , Gusto y tradición


C.T.S. SARL - 163 rue de Sèvres, 75015 PARIS - France - SIREN 378499073


Monsieur Philippe BAROUK C.T.S. - France


Inscription le 16 octobre 1995 - REJET TOTAL n°190698 - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1995-10-16

Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images Distribution de prospectus, d'échantillons; conseils, informations ou renseignements d'affaires Télécommunications; communicatations par terminaux d'ordinateurs; émission et réception de données et de messages

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.