Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C T S
/
PRIMA CARTA
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

PRIMA CARTA
C T S SARL

Numéro de dépôt :
94538735
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PRIMA CARTA

Déposée le 29 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C T S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRIMA CARTA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C T S domicilié(e) 4, rue de Dijon, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARCUTERIE TRAITEUR SELECTION Port Edouard Herriot - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRIMA CARTA est expirée depuis le 29 septembre 2004.

C T S a également déposé les autres marques suivantes : BEL'FLANDRE , LE VERITABLE JAMBON BARBECUE , "LA PLANETE AU BOUGT DES DOIGTS" , TELEFORMULAIRE , INFOFAX , TELEDOK , MAGIC ON LINE , DOCOFAX , NFX INTERNATIONAL , Gusto y tradición


C T S SARL - 4, rue de Dijon, 69007 LYON - France


CHARCUTERIE TRAITEUR SELECTION Port Edouard Herriot - France


Inscription le 22 juillet 1996 - Renonciation totale n°204249 - Publication au BOPI 1996-07-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Viande, poissons, volailles, gibier et viandes séchée des grisons.Café, thé, cacao, riz, tapioca.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.