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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.T.M.I. COTTON TEXTILES POUR MATERIAUX INNOVANTS
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ROSALIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSALIE
C.T.M.I. COTTON TEXTILES POUR MATERIAUX INNOVANTS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3043520
Date de dépôt :
21/07/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2020

Présentation de la marque ROSALIE

Déposée le 21 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) C.T.M.I. COTTON TEXTILES POUR MATERIAUX INNOVANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.T.M.I. COTTON TEXTILES POUR MATERIAUX INNOVANTS domicilié(e) - 38840 - LA SONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 518 574 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ROSALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSALIE est expirée depuis le 21 juillet 2020.

C.T.M.I. COTTON TEXTILES POUR MATERIAUX INNOVANTS a également déposé les autres marques suivantes : LILAS , COTCERAM , CTMI


C.T.M.I. COTTON TEXTILES POUR MATERIAUX INNOVANTS, Société Anonyme - 38840 - LA SONE - France - SIREN 957518574


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2010 n°2434622 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-17

Résine organique thermodurcissable. Résine organique thermodurcissable. Résine organique thermodurcissable.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.