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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.T.M.I. COTTON TEXTILES POUR MATERIAUX INNOVANTS
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CTMI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CTMI
C.T.M.I. COTTON TEXTILES POUR MATERIAUX INNOVANTS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4349575
Date de dépôt :
28/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2027
CTMI de C.T.M.I. COTTON TEXTILES POUR MATERIAUX INNOVANTS

Présentation de la marque CTMI

Déposée par voie électronique le 28 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.T.M.I. COTTON TEXTILES POUR MATERIAUX INNOVANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CTMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.T.M.I. COTTON TEXTILES POUR MATERIAUX INNOVANTS domicilié(e) - 38840 - LA SONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 518 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CTMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTMI arrivera à expiration en date du 28 mars 2027.

C.T.M.I. COTTON TEXTILES POUR MATERIAUX INNOVANTS a également déposé les autres marques suivantes : LILAS , ROSALIE , COTCERAM


C.T.M.I. COTTON TEXTILES POUR MATERIAUX INNOVANTS, Société par Actions Simplifiée - 38840 - LA SONE - France - SIREN 957518574


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Résines artificielles et organiques, notamment thermodurcissables ; préparations ignifuges pour recouvrir des tissus ; colles à tissus à usage industriel ; préparations chimiques pour la protection des tissus ; additifs chimiques utilisés pour la fabrication de tissus ;

Résines synthétiques mi ouvrées ; tissus isolants ; tissus d'amiante ; tissus ignifuges ; joints de dilatation en tissus ; tissus textiles imprégnés de résines ; tissus industriels à armure large ; tissus en polyester pour l'isolation ; tissus en fibre de carbone imprégnés de résines ; tissus en amiante pour l'isolation de câbles ; tissus imprégnés de résines pour la fabrication de composants ; préformes en tissus et résines ;

Tissus et notamment tissus en céramique ; tissus enduits de caoutchouc ; tissus à usage industriel ; tissus industriels thermocollants, ignifuges, quadrillés ; tissus renforcés par des matières plastiques ; tissus de fibres chimiques ; tissus en fibres métalliques ; tissus enduits de polymère ; tissus ignifuges autres qu'en amiante ; tissus textiles non tissés en polypropylène ; tissus enduits de caoutchouc ou de matières plastiques ; tissus textiles non tissés utilisés comme toiles de renfort ; tissus résistant à la chaleur autres que pour l'isolation ; tissus en fibre de carbone autres que pour l'isolation.