Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPHA-SOL
C.T.I.N. (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
92405251
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
07/02/2002

Présentation de la marque ALPHA-SOL

Déposée le 7 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.I.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « ALPHA-SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.I.N domicilié(e) Route de Paulu - BP 4, 76480 ST PIERRE DE VARENGEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 246 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - France.

La marque ALPHA-SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405251.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHA-SOL est expirée depuis le 7 février 2002.


C.T.I.N. (société à responsabilité limitée) - Route de Paulu - BP 4, 76480 ST PIERRE DE VARENGEVILLE - France - SIREN 341246031


FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-05

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Sols industriels sous la forme de revêtement anti-abrasion et/ou anticorrosion