Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOVACTIF
C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE, Centre technique industriel ou comité professionnel du développement économique

Numéro de dépôt :
3809283
Date de dépôt :
24/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2021
INNOVACTIF de C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE

Présentation de la marque INNOVACTIF

Déposée le 24 février 2011 par la société C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOVACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la société C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE domicilié(e) 44 Avenue de la Division Leclerc - 92310 - SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 686 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque INNOVACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVACTIF est expirée depuis le 24 février 2021.

C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE a également déposé les autres marques suivantes : DESIGN TO CAST , C-SPOT , DESIGN TO CAST , BESTSOURCING , BAINEXT , TRAININGPACK , METALLAB , CTIF


C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE, Centre technique industriel ou comité professionnel du développement économique - 44 Avenue de la Division Leclerc - 92310 - SEVRES - France - SIREN 775686942


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'ingénierie ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; essai de matériaux ; recherches scientifiques et technologiques dans les domaines de la métallurgie, de la fonderie, des métaux et des alliages (ingénierie) conseils techniques et assistance technique dans les domaines de la métallurgie, de la fonderie, des métaux et des alliages (ingénierie).