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Marques déposées par la société C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE
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DESIGN TO CAST
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DESIGN TO CAST
C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE, Centre technique industriel ou comité professionnel du développement économique

Numéro de dépôt :
4213076
Date de dépôt :
28/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/09/2025
DESIGN TO CAST de C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE

Présentation de la marque DESIGN TO CAST

Déposée le 28 septembre 2015 par la société C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DESIGN TO CAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la société C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE domicilié(e) 44 Avenue de la Division Leclerc - 92310 - SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 686 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque DESIGN TO CAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN TO CAST arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.

C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE a également déposé les autres marques suivantes : DESIGN TO CAST , C-SPOT , INNOVACTIF , BESTSOURCING , BAINEXT , TRAININGPACK , METALLAB , CTIF


C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE, Centre technique industriel ou comité professionnel du développement économique - 44 Avenue de la Division Leclerc - 92310 - SEVRES - France - SIREN 775686942


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Conseils dans la vie des affaires ; aide à la direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; recherches pour affaires ; audit commercial ; études commerciales et de marché ; étude de projets commerciaux pour entreprises. Tous ces services étant proposés dans les domaines de la métallurgie, de la fonderie, des métaux et des alliages.

Traitement de matériaux, à savoir traitement des métaux et des alliages (à l'exception du traitement contre la rouille) ; services de fonderie.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs dans les domaines de la métallurgie, de la fonderie, des métaux et des alliages. Recherches scientifiques et technologiques dans les domaines de la métallurgie, de la fonderie, des métaux et des alliages ; services d'ingénierie dans les domaines de la métallurgie, de la fonderie, des métaux et des alliages ; étude de projets techniques dans les domaines de la métallurgie, de la fonderie, des métaux et des alliages ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines de la métallurgie, de la fonderie, des métaux et des alliages ; expertises (travaux d'ingénieurs) sur des pièces de fonderie ; essai de matériaux ; contrôle de qualité ; audit technique, y compris audit énergétiques, dans les domaines de la métallurgie, de la fonderie, des métaux et des alliages. Calcul (ingénierie) sur des pièces de fonderie moulées. Conseils techniques et assistance technique dans les domaines de la métallurgie, de la fonderie, des métaux et des alliages (ingénierie).