C.T.I.D. COMPAGNIE TEXTILE INTERNATIONALE DISCOUNT, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3278774
Date de dépôt :
10/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/03/2024
Présentation de la marque la p'tite folie® Sitôt dit, sitôt déco…
Déposée le 10 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.I.D. COMPAGNIE TEXTILE INTERNATIONALE DISCOUNT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « la p'tite folie® Sitôt dit, sitôt déco… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.I.D. COMPAGNIE TEXTILE INTERNATIONALE DISCOUNT domicilié(e) 17 Rue de Verdun - 69490 - PONTCHARRA SUR TURDINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 081 203 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque la p'tite folie® Sitôt dit, sitôt déco… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.T.I.D. COMPAGNIE TEXTILE INTERNATIONALE DISCOUNT, Société à Responsabilité Limitée - 17 Rue de Verdun - 69490 - PONTCHARRA SUR TURDINE - France - SIREN 484081203
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33
Inscription le 16 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426093 - Publication au BOPI 2006-01-16
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Inscription le 12 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546829 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2013 n°2543985 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-18
Stores à lamelles en bois et plastique, store d'intérieur pour fenêtres en bois et plastique (mobilier). Brosses et peignes pour les cheveux. Tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissu recouvert de motif dessiné pour la broderie ; tissus de coton ; couvre-lit ; dessus de canapé ; draps ; embrasses en matière textile ; enveloppes de matelas ; essuie-main en matières textile ; étoffes ; housse d'oreillers ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (matière textile) ; moustiquaires ; napperons individuels (matières textiles) ; non tissés (textiles) ; rideaux en matières textile ou en matière plastique ; rond de table non en papier ; serviettes de table en matière textile ; vitrages (rideaux) ; housse de fauteuil en matière textile housse de canapé en matière textile ; housse de chaise en matière textile ; double-rideaux prêt à poser en matière textile ; rideaux prêt à poser en matière textile ; vitrages prêt à poser en matière textile, stores en matière textile. Aiguille à coudre, boutons, barrettes à cheveux, galon pour rideau, rubans, dés à coudre, articles décoratifs pour la coiffure, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, aiguilles à tricoter, lacets, crochets, pins décoratifs en bois, métal et plastique.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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