Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOMA
Numéro de dépôt :
1582739
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/1998
Présentation de la marque HOMA
Déposée le 10 mars 1988 par C.T. Holm Son A/S (société danoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMA est expirée depuis le 10 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36