Déposée le 25 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.E. TECHNIQUES DE L'EAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ELECTRODECARBO »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.E. TECHNIQUES DE L'EAU domicilié(e) route de la Garenne - 27600 - GAILLON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain GALLOCHAT domicilié(e) 39 rue du Clos de Paris - 95170 - DEUIL-LA-BARRE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELECTRODECARBO est expirée depuis le 25 octobre 2019.
C.T.E. TECHNIQUES DE L'EAU, SARL - route de la Garenne - 27600 - GAILLON - France
Alain GALLOCHAT - 39 rue du Clos de Paris - 95170 - DEUIL-LA-BARRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13
Inscription le 28 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404674 - Publication au BOPI 2004-12-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-07
Inscription le 9 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489212 - Publication au BOPI 2008-12-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2009 n°2421365 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-23
Inscription le 11 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546749 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Produits (chimiques) pour le traitement de l'eau. Installations (appareils) pour purifier les eaux d'égoûts, appareils à filtrer l'eau potable, filtres pour eau potable, appareils chauffeurs d'eau, de circulation d'eau, pour prise d'eau et accessoires de réglage pour de tels appareils. Installations (appareils) de refroidissement d'eau, réservoirs d'eau sous pression, robinets à eau et leurs accessoires, tels que rondelles, stérilisateurs d'eau par l'ozone. Appareils pour refroidir l'eau, de distribution d'eau, pour l'approvisionnement d'eau, jets d'eau, fontaines lumineuses transportables à eau. Eau (boisson). Adduction d'eau, transport d'eau. Distribution d'eau. Traitement de l'eau.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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