Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTE
C.T.E. - S.A.R.L. COMPAGNIE TRANSALPINE D'ELEVATEURS

Numéro de dépôt :
92403171
Date de dépôt :
29/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2002

Présentation de la marque CTE

Déposée le 29 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.E.COMPAGNIE TRANSALPINE D'ELEVATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.E.COMPAGNIE TRANSALPINE D'ELEVATEURS domicilié(e) 2, rue du Luxembourg, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal CAZABAT BARRERE C.T.E. S.A.R.L. - France.

La marque CTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403171.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTE est expirée depuis le 29 janvier 2002.


C.T.E. - S.A.R.L. COMPAGNIE TRANSALPINE D'ELEVATEURS - 2, rue du Luxembourg, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - France


Chantal CAZABAT BARRERE C.T.E. S.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Appareils de locomotion par terre: - Monte-meubles sur remorques - Chariots élévateurs - Transpalettes - Nacelles et plateformes auto-propulsées Véhicules équipés de monte-meubles, de grues, ou de nacelles et plateformes élévatrices.Location d'outils et de matériels de construction,pour travaux publiques : - Nacelles et plateformes élévatrices - Grues Déménagement ou livraison de mobilier par utilisation de monte-meubles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.