Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIOCIDE
Numéro de dépôt :
1634904
Date de dépôt :
24/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2000
Présentation de la marque BIOCIDE
Déposée le 24 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T. DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOCIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BIOCIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCIDE est expirée depuis le 24 décembre 2000.
C.T. DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22