Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCIDE
C.T. DIFFUSION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1634904
Date de dépôt :
24/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2000

Présentation de la marque BIOCIDE

Déposée le 24 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T. DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOCIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T. DIFFUSION domicilié(e) Centre d'Affaires Le Vendôme - 12 Rue du Centre, 93167 NOISY LE GRAND Cedex - France.

La marque BIOCIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCIDE est expirée depuis le 24 décembre 2000.

C.T. DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : DEONAT , KIDEX


C.T. DIFFUSION (S.A.R.L.) - Centre d'Affaires Le Vendôme - 12 Rue du Centre, 93167 NOISY LE GRAND Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

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