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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.T.D. TECHNOLOGIE
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AQUAFLEXIBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAFLEXIBLE
C.T.D. TECHNOLOGIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94545668
Date de dépôt :
22/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2004

Présentation de la marque AQUAFLEXIBLE

Déposée le 22 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) C.T.D. TECHNOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAFLEXIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.T.D. TECHNOLOGIE domicilié(e) 20 Avenue de l'Epinette, Z.I. Meaux, 77100 MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 236 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque AQUAFLEXIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAFLEXIBLE est expirée depuis le 22 novembre 2004.


C.T.D. TECHNOLOGIE (société anonyme) - 20 Avenue de l'Epinette, Z.I. Meaux, 77100 MEAUX - France - SIREN 388236176


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires