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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.T.D. Conception Tissage et Distribution
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UNE SOCIETE DU GROUPE STANDARD TEXTILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNE SOCIETE DU GROUPE STANDARD TEXTILE
C.T.D. Conception Tissage et Distribution - S.A.S.

Numéro de dépôt :
3210950
Date de dépôt :
21/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
21/02/2013
UNE SOCIETE DU GROUPE STANDARD TEXTILE de C.T.D. Conception Tissage et Distribution

Présentation de la marque UNE SOCIETE DU GROUPE STANDARD TEXTILE

Déposée le 21 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.T.D. Conception Tissage et Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « UNE SOCIETE DU GROUPE STANDARD TEXTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.T.D. Conception Tissage et Distribution domicilié(e) 41, Avenue des Frères Montgolfier,69680 CHASSIEU - 69680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 962 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COMTE ET DEBOURG domicilié(e) 84 Boulevard des Belges , BP 6020,69411 LYON CEDEX 06 - 69411 - France.

La marque UNE SOCIETE DU GROUPE STANDARD TEXTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

C.T.D. Conception Tissage et Distribution a également déposé les autres marques suivantes : UNE SOCIETE DU GROUPE STANDARD TEXTILE , CTD


C.T.D. Conception Tissage et Distribution - S.A.S. - 41, Avenue des Frères Montgolfier,69680 CHASSIEU - 69680 - France - SIREN 382962306


CABINET COMTE ET DEBOURG - 84 Boulevard des Belges , BP 6020,69411 LYON CEDEX 06 - 69411 - France


Inscription le 7 août 2003 - retrait partiel n°375215 - Publication au BOPI 2003-08-07

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Tissus, draps, linge de maison, linge hospitalier, tous articles de literie, dessus de lit, rideaux (matières textiles), tissus et toiles, couverture de lit et de table. Matelas, oreillers, traversins et tous articles de literie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).