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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.T.D. CONCEPTION TISSAGE ET DISTRIBUTION
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CTD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CTD
C.T.D. CONCEPTION TISSAGE ET DISTRIBUTION (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1544709
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2009
CTD de C.T.D. CONCEPTION TISSAGE ET DISTRIBUTION

Présentation de la marque CTD

Déposée le 31 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) C.T.D. CONCEPTION TISSAGE ET DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CTD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.T.D. CONCEPTION TISSAGE ET DISTRIBUTION domicilié(e) 41, Avenue des Frères Montgolfier, 69680 CHASSIEU (dossier no 2145993) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 962 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2145993) - France.

La marque CTD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CTD est expirée depuis le 31 juillet 2009.

C.T.D. CONCEPTION TISSAGE ET DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : UNE SOCIETE DU GROUPE STANDARD TEXTILE , UNE SOCIETE DU GROUPE STANDARD TEXTILE


C.T.D. CONCEPTION TISSAGE ET DISTRIBUTION (Société Anonyme) - 41, Avenue des Frères Montgolfier, 69680 CHASSIEU (dossier no 2145993) - France - SIREN 382962306


CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2145993) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 1999 n°2145993 - Publication au BOPI 1999-06-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Inscription le 17 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242925 - Publication au BOPI 1997-09-17

Inscription le 22 février 1993 - Transmission de propriété n°155277 - Publication au BOPI 1993-02-22

Draps, linge de maison, linge hospitalier, matelas, oreillers, traversins et tous articles de literie; dessus de lit, rideaux, tissus et toiles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).