CHANTAL THOMASS
Présentation de la marque CHANTAL THOMASS
Déposée le 21 février 2001 par C.T. COMPAGNIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANTAL THOMASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHANTAL THOMASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANTAL THOMASS est expirée depuis le 21 février 2021.
C.T. COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30
Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13
Inscription le 2 juin 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498724 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02
Inscription le 3 février 2010 - Concession de licence n°515054 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03
Inscription le 23 août 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°530336 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-23
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2010 n°2454007 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-26
Inscription le 30 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736823 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-30
Inscription le 30 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736824 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-30