Déposée le 24 février 1987 par C.T. COMPAGNIETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHANTAL THOMASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est C.T. COMPAGNIETODO domicilié(e) 8/10 rue de Provigny - 94230 - CACHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 272 570 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CHANTAL THOMASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.T. COMPAGNIE, Société en nom collectif - 8/10 rue de Provigny - 94230 - CACHAN - France - SIREN 419272570
MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°37657 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 17 août 2006 n°2321330 - Publication au BOPI 2006-08-17
Renouvellement sans limitation n°2068492 - Publication au BOPI 1996-32
Inscription le 17 août 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°439127 - Publication au BOPI 2006-08-17
Inscription le 13 décembre 2000 - Concession de licence n°312750 - Publication au BOPI 2000-12-13
Inscription le 26 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48977 - Publication au BOPI 1990-10-26
Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283693 - Publication au BOPI 1999-08-10
Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283694 - Publication au BOPI 1999-08-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07
Inscription le 3 février 2010 - Concession de licence n°515054 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2016 n°2631075 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-27
Inscription le 30 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736823 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-30
Inscription le 30 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736824 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-30
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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