Marque expirée - Marque en non vigueur

CHANTAL THOMASS
C.T. COMPAGNIE Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
1472055
Date de dépôt :
31/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2018

Présentation de la marque CHANTAL THOMASS

Déposée le 31 mai 1988 par C.T. COMPAGNIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTAL THOMASS »

Le déposant est C.T. COMPAGNIETODO domicilié(e) 6, rue Marius Aufan,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2373166) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 272 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2373166) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANTAL THOMASS est expirée depuis le 31 mai 2018.

C.T. COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : CHANTAL THOMASS , CHANTAL THOMASS , et plus si affinités , CHANTAL THOMASS , Chantal Thomass , CHANTAL THOMASS , CHANTAL THOMASS , CHANTAL THOMASS A LA MER...


C.T. COMPAGNIE Société en Nom Collectif - 6, rue Marius Aufan,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2373166) - 92300 - France - SIREN 419272570


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2373166) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation n°2104137 - Publication au BOPI 1998-06

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2008 n°2373166 - Publication au BOPI 2008-05-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Inscription le 19 mai 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°474663 - Publication au BOPI 2008-05-19

Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283693 - Publication au BOPI 1999-08-10

Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283694 - Publication au BOPI 1999-08-10

Inscription le 26 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48978 - Publication au BOPI 1990-10-26

Lunettes.