CHANTAL THOMASS
Présentation de la marque CHANTAL THOMASS
Déposée le 27 octobre 1987 par C.T. COMPAGNIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTAL THOMASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHANTAL THOMASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHANTAL THOMASS arrivera à expiration en date du 27 octobre 2027.
C.T. COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°38803 - Publication au BOPI
Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283694 - Publication au BOPI 1999-08-10
Inscription le 25 octobre 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°462928 - Publication au BOPI 2007-10-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2007 n°2352410 - Publication au BOPI 2007-10-04
Renouvellement sans limitation n°2099907 - Publication au BOPI 1997-48
Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283693 - Publication au BOPI 1999-08-10
Inscription le 13 décembre 2000 - Concession de licence n°312750 - Publication au BOPI 2000-12-13
Inscription - Transmission de propriété n°42869 - Publication au BOPI
Inscription le 31 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188124 - Publication au BOPI 1995-07-31
Inscription le 26 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48975 - Publication au BOPI 1990-10-26
Inscription le 26 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48976 - Publication au BOPI 1990-10-26
Inscription le 26 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48977 - Publication au BOPI 1990-10-26
Inscription le 26 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48974 - Publication au BOPI 1990-10-26
Inscription le 25 janvier 2010 - Concession de licence n°514519 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Inscription le 3 février 2010 - Concession de licence n°515054 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2017 n°2658709 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-08
Inscription le 30 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736823 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-30
Inscription le 30 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736824 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-30