Chantal Thomass
Présentation de la marque Chantal Thomass
Déposée le 12 avril 1984 par C.T. COMPAGNIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Chantal Thomass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Chantal Thomass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Chantal Thomass est expirée depuis le 12 avril 2024.
C.T. COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°37656 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2004 n°2260860 - Publication au BOPI 2004-03-12
Renouvellement sans limitation n°2031376 - Publication au BOPI 1994-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38
Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283694 - Publication au BOPI 1999-08-10
Inscription le 26 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48975 - Publication au BOPI 1990-10-26
Inscription le 26 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48976 - Publication au BOPI 1990-10-26
Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283693 - Publication au BOPI 1999-08-10
Inscription le 25 janvier 2010 - Concession de licence n°514519 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532741 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2014 n°2554928 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-04-02
Inscription le 30 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736823 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-30
Inscription le 30 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736824 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-30