Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.T.CAM
/
Excellence Télésurveillance
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Excellence Télésurveillance
C.T.CAM, SA

Numéro de dépôt :
4059047
Date de dépôt :
06/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Excellence Télésurveillance de C.T.CAM

Présentation de la marque Excellence Télésurveillance

Déposée le 6 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) C.T.CAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Excellence Télésurveillance »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.T.CAM domicilié(e) 13 rue de belle ile - 72190 - COULAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 421 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTCAM, M. Garnier Maxime domicilié(e) 13 rue de belle ile - 72190 - COULAINES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38 45

C.T.CAM a également déposé les autres marques suivantes : BOX SECURITE INITIALE AVEC LE SERVICE « EXCELLENCE TELESURVEILLANCE » , BOX Sécurité Essentielle , BOX Sécurité Intégrale , C.T.CAM FILIALE SECURITE DE CAISSES REGIONALES DU CREDIT AGRICOLE , BOX SECURITE ESSENTIELLE AVEC LE SERVICE « EXCELLENCE TELESURVEILLANCE » , BOX Sécurité Initiale , C.T.CAM , BOX Sécurité , BOX SECURITE INTEGRALE AVEC LE SERVICE « EXCELLENCE TELESURVEILLANCE » , Centre de Télésurveillance du Crédit Agricole Mutuel


C.T.CAM, SA - 13 rue de belle ile - 72190 - COULAINES - France - SIREN 320421159


CTCAM, M. Garnier Maxime - 13 rue de belle ile - 72190 - COULAINES - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 27 juillet 2018 - Rejet total n°730082 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Assurances ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.