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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.T.A
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e3 ECOLOGIE – ECONOMIE – EFFICACITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

e3 ECOLOGIE – ECONOMIE – EFFICACITE
C.T.A. société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3637608
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/03/2019
e3 ECOLOGIE – ECONOMIE – EFFICACITE de C.T.A

Présentation de la marque e3 ECOLOGIE – ECONOMIE – EFFICACITE

Déposée le 18 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « e3 ECOLOGIE – ECONOMIE – EFFICACITE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.T.A domicilié(e) ZI Du Caillou, 3 Rue Jules Verne,69630 CHAPONOST - 69630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 363 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e3 ECOLOGIE – ECONOMIE – EFFICACITE est expirée depuis le 18 mars 2019.

C.T.A a également déposé les autres marques suivantes : CTA , SHERPA , MASTERIA , DTM (Dual Transfert Mode)


C.T.A. société par actions simplifiée - ZI Du Caillou, 3 Rue Jules Verne,69630 CHAPONOST - 69630 - France - SIREN 342363868


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Appareils et installations pour la climatisation des locaux ainsi que le conditionnement et le traitement de l'air.