Déposée par voie électronique le 11 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.A.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE POMPON POMPON. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-14 du 3 avril 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.A.M domicilié(e) 5 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 036 572 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Anna SEDGWICK domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque LE POMPON POMPON. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163728.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POMPON POMPON. arrivera à expiration en date du 11 mars 2025.
C.T.A.M a également déposé les autres marques suivantes : JANGAL
C.T.A.M, Société à responsabilité limitée - 5 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France - SIREN 515036572
IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Anna SEDGWICK - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Fichiers de musique, sons, images et textes, téléchargeables à partir de réseaux de télécommunication ou par Internet ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques préenregistrées ;
Services de discothèques ; services de club (divertissement) ; exploitation de salles de concert, boîtes de nuit ; location de salles de spectacles ; location de salles d'expositions ; organisation de concours (éducation ou divertissement), divertissement ; information en matière de divertissement ; organisation de spectacles ; services de loisirs ; organisation et conduite de soirées (divertissement) ; planification de réceptions (divertissement) ; production d'enregistrements de sons, musique et vidéo ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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