Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.10
/
C.T.10
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.T.10
C.T.10 (SARL)

Numéro de dépôt :
94543855
Date de dépôt :
09/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2004

Présentation de la marque C.T.10

Déposée le 9 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.T.10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.10 domicilié(e) 23, rue de la Croix Saint Claude, 60310 LASSIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 068 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - France.

La marque C.T.10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.T.10 est expirée depuis le 9 novembre 2004.


C.T.10 (SARL) - 23, rue de la Croix Saint Claude, 60310 LASSIGNY - France - SIREN 398068528


Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.