Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'SYMPA
SARL C'SYMPA Galerie NAPOLEON

Numéro de dépôt :
3152130
Date de dépôt :
07/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
07/03/2012
C\'SYMPA de C\'SYMPA Galerie NAPOLEON

Présentation de la marque C'SYMPA

Déposée le 7 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C'SYMPA Galerie NAPOLEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « C'SYMPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C'SYMPA Galerie NAPOLEON domicilié(e) 19, cours NAPOLEON,20900 AJACCIO - 20900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 711 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle RIMBAUD Géraldine Galerie NAPOLEON domicilié(e) 19 cours NAPOLEON,20900 AJACCIO - 20900 - France.

La marque C'SYMPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'SYMPA est expirée depuis le 7 mars 2012.


SARL C'SYMPA Galerie NAPOLEON - 19, cours NAPOLEON,20900 AJACCIO - 20900 - France - SIREN 379711864


Melle RIMBAUD Géraldine Galerie NAPOLEON - 19 cours NAPOLEON,20900 AJACCIO - 20900 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

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