Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTUA Enjoying Spa
C.SERVICES, SARL

Numéro de dépôt :
3811619
Date de dépôt :
04/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2021
VERTUA Enjoying Spa de C.SERVICES

Présentation de la marque VERTUA Enjoying Spa

Déposée par voie électronique le 4 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERTUA Enjoying Spa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.SERVICES domicilié(e) Villa Courlis Chemin du Val de Perrier 83310 COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 587 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.SERVICES domicilié(e) Villa Courlis Chemin du Val de Perrier 83310 COGOLIN - France.

La marque VERTUA Enjoying Spa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTUA Enjoying Spa est expirée depuis le 4 mars 2021.


C.SERVICES, SARL - Villa Courlis Chemin du Val de Perrier 83310 COGOLIN - France - SIREN 521587352


C.SERVICES - Villa Courlis Chemin du Val de Perrier 83310 COGOLIN - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Désinfectants ; Bains médicinaux ;

Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.