Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERDIT AU PUBLIC
C & S SARL

Numéro de dépôt :
95576489
Date de dépôt :
19/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2005

Présentation de la marque INTERDIT AU PUBLIC

Déposée le 19 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C & S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERDIT AU PUBLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C & S domicilié(e) 109 RUE D'ABOUKIR, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 317 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL C & S - France.

La marque INTERDIT AU PUBLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576489.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERDIT AU PUBLIC est expirée depuis le 19 juin 2005.

C & S a également déposé les autres marques suivantes : COEDITION , CVBTP www.cvbtp.com , LES INITIEES


C & S SARL - 109 RUE D'ABOUKIR, 75002 PARIS - France - SIREN 401317441


SARL C & S - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Vêtements, chaussures, chapellerie.Cuir et imitation cuir

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.