Marque enregistrée - Marque en non vigueur
000000000C
Numéro de dépôt :
1682163
Date de dépôt :
01/07/1991
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
01/07/2001
Présentation de la marque 000000000C
Déposée le 1 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.S.T. INFORMATIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « 000000000C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 000000000C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 000000000C est expirée depuis le 1 juillet 2001.
C.S.T. INFORMATIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56