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Marques déposées par C.S.T.B. - Centre Scientifique et Technique du Bâtiment
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CSTB 0000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CSTB 0000
C.S.T.B. - Centre Scientifique et Technique du Bâtiment

Numéro de dépôt :
954603
Date de dépôt :
05/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CSTB 0000

Déposée le 5 mai 1976 par C.S.T.B. - Centre Scientifique et Technique du Bâtiment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CSTB 0000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.S.T.B. - Centre Scientifique et Technique du Bâtiment domicilié(e) (établissement public), 4, avenue du Recteur-Poincaré, Paris. - France.

La marque CSTB 0000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CSTB 0000 est expirée depuis le 5 mai 1986.


C.S.T.B. - Centre Scientifique et Technique du Bâtiment - (établissement public), 4, avenue du Recteur-Poincaré, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes, asphaltes;poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées et boisseaux pour conduits de fumée domestiques.