Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEDITRED
C.S. STEEL S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96608631
Date de dépôt :
01/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2006

Présentation de la marque PEDITRED

Déposée le 1 février 1996 par la Société Anonyme (SA) C.S. STEEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEDITRED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.S. STEEL domicilié(e) 1 rue de la Cressonnière, 27950 SAINT-MARCEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 029 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque PEDITRED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEDITRED est expirée depuis le 1 février 2006.

C.S. STEEL a également déposé les autres marques suivantes : PAN-O-MATIC , CS CONSTRUCTION SPECIALTIES


C.S. STEEL S.A. (société anonyme) - 1 rue de la Cressonnière, 27950 SAINT-MARCEL - France - SIREN 542029830


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Grilles de sols métalliques, gratte-pieds (paillassons) métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.